Par Franck Olivier – Conseiller Municipal à Sagy 95 Val d'Oise
Conseil Municipal le jeudi 13 décembre 2018 à 19h00

Archive pour juillet 2016

Conseil Municipal du jeudi 30 juin 2016

Conseil Municipal du jeudi 30 juin 2016 20h30   Les élus ont reçu  un ordre du jour sans rédaction des délibérations. Election du secrétaire de séance Mr Guy Paris est élu secrétaire de séance. Approbation du Compte-rendu du CM du 17 juin 2016 J’approuve mais ne signe pas puisque les questions diverses sont toujours absentes. […]

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Le plan terrier « ancêtre du PLU »

Le plan terrier « ancêtre du PLU«    Les cartes ci-dessous, extraites du plan terrier, datent du début du XIXème siècle. Un livre terrier est un registre contenant les lois et usages d’une seigneurie, la description des biens, les droits et conditions des personnes, ainsi que des redevances et obligations auxquelles elles sont soumises. Le plan […]

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